Actualités
Découvrez les SDCI de l'Orne et de la Sarthe arrêtés en décembre 2011
Les SDCI de l'Orne et de la Sarthe ont tous 2 été arrêtés avant le 31 décembre 2011.
Opération Collective de Modernisation de l'artisanat, du commerce et des services
La nouvelle Opération Collective de Modernisation de l'artisanat, du commerce et des services du Pays d'Alençon est lancée.
Les EPCI du Pays d'Alençon bénéficiaires du FPIE en 2012
Sur la base des simulations réalisées par l'ADCF, toutes les EPCI du Pays, à l'exception du Massif de Perseigne, devraient bénéficier des reversements prévus par le nouveau fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales.
Nouvelle circulaire DETR
Découvrez la nature des dépenses et des projets éligibles à la DETR précisée dans la circulaire du 30 novembre 2011.
Signature de la Convention-cadre "Pôle d'Excellence Rurale" (PER) du Pays d'Alençon
Le 8 novembre 2011, le Préfet de l'Orne, le Président du Conseil Régional de Basse-Normandie et le Président du Pays ont signé la convention PER.
La Réglementation Thermique RT 2012 applicable depuis le 28 octobre 2011
Un arrêté du 11 octobre précise le contenu des attestations pour les bâtiments neufs.
Gel de la DGF dans le PLF 2012
Lancement de l'OPAH des Pays Mêlois, d'Essay, de Courtomer et du Saosnois*
La convention d'OPAH a été signée officiellement par le Préfet le 7 octobre 2011, marquant le lancement de l'opération.
* Suré et Origny-le-Roux
La clarification des compétences départements/régions précisée dans le rapport de Peretti
Présenté le 13 septembre dernier, le rapport précise les conditions d'élaboration des schémas d'organisation des compétences et de mutualisation.
Vers un assouplissement des normes applicables aux collectivités
La proposition de loi du Sénateur Doligé vise à adapter la production des normes comme leur application aux contraintes et à la taille des collectivités.
De nouveaux prêts d'honneur accordés à de jeunes créateurs d'entreprise
Le 5 janvier 2012, les membres du Comité Local d'Engagement du Pays ont accordé des prêts d'honneur à 3 créateurs d'entreprise, dans le cadre d'Orne Initiatives.
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Pays d'Alençon
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61170
Le Mêle sur Sarthe
Tél : 02 33 81 20 55
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